Smart Blood Health

Langue

Télécharger l’application
Accueil Commander l’appareil Application mobile À propos

Langue

Télécharger l’application

Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE MESSAGERIE MOBILE

Le programme de messagerie mobile de Blood Health AI (le « Programme de messagerie ») est exploité par Blood Health AI (« Blood Health AI », « nous », « notre » ou « nos »). En vous inscrivant au Programme de messagerie, vous acceptez les présentes Conditions de messagerie mobile, en plus des autres dispositions des Conditions d’utilisation figurant ci-dessous.

Consentement à la réception de messages

En fournissant votre numéro de téléphone mobile et en vous inscrivant activement au Programme de messagerie, vous consentez expressément à recevoir des SMS et des MMS automatisés et récurrents envoyés par Blood Health AI ou en son nom, au numéro de mobile que vous avez fourni.

Les messages peuvent être envoyés au moyen d’un système de numérotation téléphonique automatique, d’une technologie automatisée ou d’une autre technologie de messagerie. Les messages peuvent comprendre :

  • des offres promotionnelles et des réductions ;

  • des annonces de produits et des contenus pédagogiques ;

  • des rappels de panier abandonné et de finalisation de commande ;

  • des informations sur le suivi des commandes, de l’expédition et de la livraison ;

  • des notifications relatives au compte, aux codes d’activation et à la sécurité ;

  • des communications du service client et de l’assistance ; et

  • d’autres messages transactionnels ou commerciaux liés à Blood Health AI.

Votre consentement à recevoir des messages commerciaux est facultatif et ne constitue pas une condition d’achat d’un produit ou d’un service.

Fréquence des messages et frais

La fréquence des messages varie en fonction de vos interactions avec Blood Health AI.

Des frais de messagerie et de données peuvent s’appliquer. Blood Health AI ne vous facture pas votre participation au Programme de messagerie, mais votre opérateur de téléphonie mobile peut appliquer des frais de messagerie, de données, d’itinérance ou autres. Vous êtes seul responsable des frais facturés par votre opérateur de téléphonie mobile.

Contactez votre opérateur de téléphonie mobile pour obtenir des informations sur votre forfait mobile.

Désinscription

Vous pouvez vous désinscrire du Programme de messagerie à tout moment en répondant STOP à n’importe quel message reçu de Blood Health AI.

Après avoir répondu STOP, vous pourrez recevoir un dernier message confirmant que votre demande de désinscription a bien été traitée. Après cette confirmation, nous n’enverrons plus de SMS commerciaux à ce numéro de mobile, à moins que vous ne vous réinscriviez séparément.

D’autres mots ou demandes peuvent ne pas être reconnus comme des demandes de désinscription valables. Lorsque la loi l’exige, nous pouvons également reconnaître d’autres mots-clés de désinscription usuels, notamment CANCEL, END, QUIT, UNSUBSCRIBE ou STOPALL.

La désinscription des messages commerciaux ne nous empêchera pas de vous envoyer des communications non commerciales nécessaires pour finaliser ou assurer le suivi d’une transaction que vous avez demandée, lorsque la loi applicable le permet.

Aide et assistance

Pour obtenir de l’aide concernant le Programme de messagerie, répondez HELP à n’importe quel message ou contactez-nous à l’adresse help@bloodhealthai.com.

Titularité du numéro de mobile

En vous inscrivant, vous déclarez que :

  • vous êtes le titulaire du compte ou l’utilisateur autorisé du numéro de mobile fourni ;

  • vous êtes autorisé à consentir à la réception de messages à ce numéro ;

  • les informations que vous fournissez sont exactes ; et

  • vous nous informerez ou vous vous désinscrirez avant de transférer, de résilier ou de changer ce numéro de mobile.

Si votre numéro de mobile est réattribué à une autre personne, vous acceptez de vous désinscrire avant cette réattribution.

Remise des messages

Les opérateurs de téléphonie mobile ne sont pas responsables des messages retardés, incomplets, bloqués, filtrés ou non remis.

La remise des messages dépend de leur transmission effective par votre opérateur de téléphonie mobile et ne relève pas entièrement de notre contrôle. Le Programme de messagerie peut ne pas être disponible auprès de tous les opérateurs, sur tous les appareils et systèmes d’exploitation, ou dans toutes les zones géographiques.

Modifications du Programme de messagerie

Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre le Programme de messagerie ou l’une de ses fonctionnalités à tout moment, sous réserve de la loi applicable.

Nous pouvons également changer le numéro de téléphone, le code court, l’identifiant d’expéditeur ou toute autre méthode utilisée pour exploiter le Programme de messagerie. Les demandes de désinscription ou les demandes HELP envoyées à un numéro ou à un code court obsolète peuvent ne pas être reçues.

Nous vous informerons de toute modification importante lorsque la loi l’exige.

Prestataires de services de messagerie

Nous pouvons faire appel à Postscript et à d’autres fournisseurs de télécommunications, de plateformes, de technologies et de services pour exploiter le Programme de messagerie et en assurer le fonctionnement.

Les informations collectées dans le cadre du Programme de messagerie seront traitées conformément à notre Politique de confidentialité, y compris l’Avis de confidentialité relatif à la messagerie mobile figurant en tête de cette politique.

Votre participation au Programme de messagerie est également soumise aux exigences applicables des opérateurs de téléphonie mobile et aux normes du secteur de la messagerie.

Date d’entrée en vigueur : 1er juillet 2026
Dernière mise à jour : 7 juillet 2026

Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation du site web, de l’application mobile, du tensiomètre, des codes d’activation, de l’accès à vie à l’application, du service client, de la procédure de commande, des abonnements éventuels, ainsi que des produits et services associés de Blood Health AI.

Les présentes Conditions constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et Blood Health AI, exerçant sous le nom commercial Blood Health AI (« Blood Health AI », « nous », « notre » ou « nos »).

En visitant notre site web, en achetant un appareil, en utilisant l’application, en activant un code, en créant un compte, en connectant un appareil ou en utilisant tout service Blood Health AI, vous acceptez les présentes Conditions.

Si vous ne les acceptez pas, n’achetez pas Blood Health AI, n’y accédez pas, ne l’activez pas et ne l’utilisez pas.


1. Avertissement médical important

Blood Health AI n’est pas un médecin, un hôpital, une clinique, un prestataire de soins de santé, un cabinet médical, un service d’urgence ni un substitut à des soins médicaux professionnels.

L’appareil et l’application Blood Health AI sont destinés à accompagner la surveillance personnelle de la tension artérielle et le suivi général de la santé. Ils ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir, prévenir ou prendre en charge une maladie ou une affection médicale, sauf s’ils ont été spécifiquement autorisés, approuvés ou agréés pour un tel usage par les autorités de réglementation compétentes et que cet usage est indiqué dans l’étiquetage officiel du produit.

Blood Health AI ne fournit pas de conseils médicaux.

N’utilisez pas Blood Health AI pour prendre des décisions médicales sans consulter un professionnel de santé habilité.

Ne négligez, ne retardez, ne commencez, n’arrêtez ni ne modifiez aucune prise de médicament, aucun traitement, régime alimentaire, programme d’activité physique ou plan de soins sur la base des mesures, du contenu de l’application, des tendances, des alertes ou des messages de Blood Health AI sans en avoir parlé à un professionnel de santé qualifié.

Si vous pensez être confronté à une urgence médicale, appelez immédiatement les services d’urgence.

Si votre mesure est anormalement élevée, anormalement basse, ne correspond pas à ce que vous ressentez ou vous inquiète de quelque manière que ce soit, contactez un professionnel de santé qualifié.


2. Non destiné à un usage en cas d’urgence

Blood Health AI n’est pas un système de surveillance d’urgence.

L’appareil et l’application ne fournissent pas d’intervention médicale d’urgence.

L’application peut subir des retards, être indisponible, inexacte, déconnectée, à court de batterie ou hors ligne, ou encore être affectée par une erreur de l’utilisateur, une erreur de l’appareil, une erreur logicielle, des problèmes de réseau ou d’autres limitations.

Ne vous fiez jamais à Blood Health AI pour la détection d’urgences, les alertes d’urgence ou les décisions médicales urgentes.


3. Admissibilité

Vous devez avoir au moins 18 ans pour acheter, activer ou utiliser Blood Health AI, ou pour créer un compte.

En utilisant Blood Health AI, vous déclarez que :

  • vous avez au moins 18 ans ;
  • vous avez la capacité juridique d’accepter les présentes Conditions ;
  • les informations que vous fournissez sont exactes ;
  • vous utiliserez l’appareil et l’application uniquement dans le cadre d’un usage personnel licite ;
  • vous respecterez l’ensemble des instructions, avertissements, manuels et lois applicables.

Nous pouvons refuser, suspendre, résilier ou restreindre l’accès si nous estimons que vous ne remplissez pas les conditions d’admissibilité ou que vous avez enfreint les présentes Conditions.


4. Description du produit

Blood Health AI vend un tensiomètre qui se connecte à l’application Blood Health AI.

L’application peut permettre aux utilisateurs de :

  • activer un accès à vie à l’aide d’un code d’activation ;
  • connecter un appareil ;
  • consulter leurs mesures ;
  • conserver l’historique de leurs mesures ;
  • suivre l’évolution de leur tension artérielle dans le temps ;
  • recevoir des rappels ou des notifications ;
  • accéder aux fonctionnalités de l’application incluses avec les achats admissibles.

Les fonctionnalités peuvent varier selon le modèle d’appareil, la région, le système d’exploitation, la version de l’application, la version du micrologiciel et la disponibilité.

Nous pouvons ajouter, supprimer, modifier, suspendre ou interrompre des fonctionnalités à tout moment, sous réserve de la loi applicable.


5. Utilisation de l’appareil

Vous vous engagez à utiliser l’appareil uniquement conformément aux instructions.

Il vous incombe de :

  • lire toutes les instructions avant utilisation ;
  • utiliser un brassard de taille adaptée et le positionner correctement ;
  • réserver l’utilisation de l’appareil aux utilisateurs auxquels il est destiné ;
  • maintenir l’appareil propre, sûr, chargé et correctement entretenu ;
  • vous assurer que l’appareil n’est pas endommagé, modifié ou mal utilisé, et qu’il n’est pas utilisé après un dysfonctionnement ;
  • faire vérifier les mesures préoccupantes par un professionnel de santé ;
  • ne pas utiliser l’appareil à des fins de diagnostic ou de surveillance d’urgence ;
  • ne pas utiliser l’appareil sur une autre personne, sauf si cela est licite et approprié ;
  • ne pas utiliser l’appareil dans un cadre clinique, professionnel, commercial ou institutionnel, sauf autorisation écrite expresse de notre part.

Les mesures de la tension artérielle peuvent être influencées par de nombreux facteurs, notamment les mouvements de l’utilisateur, le positionnement du brassard, la posture, le moment de la mesure, le stress, la caféine, l’activité physique, les médicaments, l’état de santé, l’état de l’appareil, le niveau de la batterie, la connectivité et les facteurs environnementaux.

Nous ne garantissons pas que chaque mesure sera exacte, complète, obtenue en temps utile ou cliniquement appropriée pour chaque utilisateur.


6. Compte de l’application

Pour utiliser certaines fonctionnalités de l’application, vous devrez peut-être créer un compte.

Vous êtes responsable :

  • du maintien de la confidentialité de vos identifiants de connexion ;
  • du contrôle de l’accès à votre appareil, à votre téléphone, à votre messagerie électronique et à votre compte ;
  • de toute activité effectuée sous votre compte ;
  • de nous informer sans délai de tout accès non autorisé.

Nous pouvons suspendre ou résilier des comptes en cas de fraude, d’abus, de risque pour la sécurité, de revente non autorisée, de mauvaise utilisation, de comportement illicite, de demandes de remboursement abusives, de rétrofacturations ou de violation des présentes Conditions.


7. Accès à vie à l’application

Les achats d’appareils Blood Health AI admissibles peuvent inclure un accès à vie à l’application Blood Health AI.

L’« accès à vie » désigne l’accès aux fonctionnalités de l’application incluses avec l’achat de l’appareil admissible, pendant toute la durée d’exploitation de l’application/du service Blood Health AI, sous réserve des présentes Conditions, de la loi applicable, de la disponibilité technique, des exigences des plateformes, des exigences de sécurité et de la poursuite de l’exploitation licite du service.

L’accès à vie ne signifie pas :

  • un accès à vie à tout futur produit, appareil, module complémentaire, service payant, fonctionnalité premium, service professionnel, coaching, service médical, appareil de remplacement, accessoire, service tiers ou produit sans rapport ;
  • une garantie que l’application existera indéfiniment ;
  • une garantie que toutes les fonctionnalités resteront inchangées indéfiniment ;
  • un accès maintenu après une fraude, un abus, un remboursement, une rétrofacturation, une revente non autorisée, la résiliation du compte, un risque pour la sécurité ou une violation des présentes Conditions ;
  • la possibilité de le transférer à une autre personne, sauf autorisation expresse de notre part ;
  • l’accès à des services devenus indisponibles en raison de la loi, de la réglementation, de restrictions imposées par les boutiques d’applications, de modifications des plateformes, de limitations techniques, de risques de cybersécurité, de problèmes liés aux fournisseurs, d’un cas de force majeure ou d’une cessation d’activité.

Nous pouvons modifier les fonctionnalités de l’accès à vie si cela est nécessaire pour des raisons de sécurité, de conformité, de fonctionnement technique, d’amélioration des produits, d’exigences légales ou de pérennité du service.


8. Codes d’activation

Un achat peut inclure un ou plusieurs codes d’activation.

Sauf indication contraire de notre part par écrit :

  • un appareil admissible comprend un code d’activation ;
  • un code d’activation ne peut être utilisé qu’une seule fois ;
  • chaque code d’activation est destiné à un seul compte d’application ;
  • les codes d’activation ne constituent ni des espèces, ni des cartes cadeaux, ni des valeurs mobilières, ni une valeur stockée, ni une monnaie ayant cours légal ;
  • les codes d’activation n’ont aucune valeur monétaire ;
  • les codes d’activation ne peuvent être vendus, revendus, transférés, copiés, publiés, partagés ou exploités sans notre autorisation écrite ;
  • les codes perdus, volés, divulgués, partagés ou utilisés de manière abusive relèvent de votre responsabilité.

Nous pouvons refuser, suspendre, révoquer, remplacer ou examiner un code d’activation si nous estimons qu’il est associé à :

  • une fraude ;
  • un abus ;
  • une double utilisation ;
  • une revente non autorisée ;
  • une rétrofacturation non autorisée ;
  • un remboursement ;
  • une annulation ;
  • un échec de paiement ;
  • un moyen de paiement volé ;
  • une erreur technique ;
  • une émission erronée ;
  • une violation des présentes Conditions ;
  • une infraction à la loi ;
  • un risque pour la sécurité.

Si vous achetez plusieurs appareils, vous pouvez recevoir plusieurs codes d’activation. Chaque code peut être utilisé par un seul compte admissible, sauf indication contraire de notre part.


9. Commandes, paiement et finalisation de la commande

Toutes les commandes sont soumises à acceptation et sous réserve de disponibilité.

Nous pouvons refuser, annuler ou limiter toute commande pour quelque raison que ce soit, notamment :

  • une suspicion de fraude ;
  • un échec de paiement ;
  • une erreur de prix ;
  • des problèmes de stock ;
  • des restrictions d’expédition ;
  • des restrictions réglementaires ;
  • une revente non autorisée ;
  • un usage abusif de réductions ou de promotions ;
  • une violation des présentes Conditions.

Les prix, promotions, lots et offres peuvent changer à tout moment.

Vous vous engagez à fournir des informations de facturation, de livraison, de contact et de paiement exactes.

Vous nous autorisez, ainsi que nos prestataires de paiement, à débiter le moyen de paiement que vous fournissez du montant total affiché lors de la finalisation de la commande, y compris le prix du produit, les taxes, les frais d’expédition et de manutention ainsi que les frais applicables.


10. Expédition et livraison

Les délais d’expédition sont des estimations et non des garanties, sauf mention contraire expresse de notre part par écrit.

Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les douanes, les conditions météorologiques, des adresses incorrectes, des tentatives de livraison infructueuses, la vérification des paiements, les contrôles antifraude, des retards liés aux stocks, un cas de force majeure ou des circonstances indépendantes de notre volonté.

Le risque de perte peut vous être transféré lorsque le produit est livré à l’adresse de livraison ou remis au transporteur, sous réserve de la loi applicable.

Il vous appartient de fournir une adresse de livraison complète et exacte.


11. Retours, remboursements, remplacements et rétrofacturations

Les retours, remboursements, remplacements et garanties sont régis par notre Politique de remboursement, notre Politique de garantie et la loi applicable.

Lorsque la loi le permet, nous pouvons refuser ou réduire un remboursement si :

  • l’appareil est endommagé, mal utilisé, modifié, manquant ou n’a pas été retourné ;
  • des accessoires, manuels, emballages ou éléments requis sont manquants ;
  • le délai de retour a expiré ;
  • la commande est associée à une fraude ou à un abus ;
  • le produit a été acheté auprès d’un vendeur non autorisé ;
  • le code d’activation a été utilisé et la politique de remboursement exclut l’accès numérique déjà activé ;
  • la demande enfreint nos politiques ou la loi applicable.

Si une commande est remboursée, annulée, fait l’objet d’une rétrofacturation ou d’une contrepassation, ou s’avère frauduleuse, nous pouvons suspendre ou révoquer les codes d’activation associés, l’accès à l’application, la couverture de garantie, les avantages promotionnels ou les services connexes, sous réserve de la loi applicable.

Si l’accès à vie a déjà été activé avant un remboursement, nous pouvons désactiver, suspendre ou réexaminer cet accès lorsque la loi et nos politiques le permettent.


12. Exclusion de garanties

À l’exception de toute garantie limitée écrite que nous fournissons expressément, les produits et services Blood Health AI sont fournis « en l’état » et « selon leur disponibilité », dans toute la mesure permise par la loi.

Nous excluons toute garantie qui n’est pas expressément énoncée, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de contrefaçon, d’exactitude, de fonctionnement ininterrompu, de fonctionnement sans erreur et de disponibilité.

Nous ne garantissons pas que :

  • l’appareil ou l’application répondra à vos attentes ;
  • les mesures seront toujours exactes ou complètes ;
  • l’application sera toujours disponible ;
  • l’appareil se connectera toujours correctement ;
  • les données seront toujours synchronisées immédiatement ;
  • les notifications seront toujours remises ;
  • les erreurs seront toujours corrigées ;
  • le service sera exempt d’interruptions, de bogues, de problèmes de sécurité ou de pertes de données.

Certaines juridictions n’autorisent pas certaines exclusions de garantie. Par conséquent, certaines de ces exclusions peuvent ne pas s’appliquer à vous.


13. Absence de garantie de résultat en matière de santé

Blood Health AI ne garantit aucun résultat en matière de santé.

Nous ne garantissons pas que l’utilisation de l’appareil ou de l’application permettra de :

  • faire baisser la tension artérielle ;
  • détecter une affection médicale ;
  • prévenir une maladie ;
  • améliorer la santé ;
  • réduire les risques ;
  • remplacer les soins médicaux ;
  • identifier les urgences ;
  • produire des mesures cliniquement exactes en toutes circonstances.

Les témoignages, avis, exemples ou supports promotionnels, quels qu’ils soient, reflètent des expériences individuelles et ne garantissent pas des résultats similaires.


14. Contenu utilisateur et saisies relatives à la santé

Vous pourrez peut-être saisir des notes, des symptômes, des objectifs, des rappels, des commentaires ou d’autres informations dans l’application ou via les canaux d’assistance.

Vous êtes seul responsable des informations que vous fournissez.

Vous vous engagez à ne pas soumettre d’informations fausses, illicites, abusives, préjudiciables, contrefaisantes ou portant atteinte aux droits d’autrui.

Vous nous accordez un droit limité d’utiliser les informations que vous soumettez afin d’exploiter Blood Health AI, d’en assurer l’assistance et la sécurité, de l’améliorer et de le fournir, comme décrit dans notre Politique de confidentialité.

Ne soumettez pas les informations de santé d’une autre personne, sauf si vous disposez de l’autorité légale et du consentement nécessaires pour le faire.


15. Utilisations interdites

Il vous est interdit de :

  • utiliser Blood Health AI à des fins de surveillance d’urgence ;
  • utiliser Blood Health AI pour diagnostiquer, traiter, guérir, prévenir ou prendre en charge une maladie sans supervision médicale professionnelle ;
  • faire un usage abusif de l’application, de l’appareil, du site web, du micrologiciel, des logiciels ou des services, les rétroconcevoir, les copier, en extraire des données de manière automatisée, les modifier ou en perturber le fonctionnement ;
  • contourner les systèmes d’activation, de licence, de paiement ou de sécurité ;
  • utiliser, vendre, revendre, publier, partager ou exploiter des codes d’activation sans autorisation ;
  • utiliser le produit à des fins illicites, frauduleuses, abusives ou préjudiciables ;
  • soumettre de fausses informations ;
  • usurper l’identité d’une autre personne ;
  • perturber les autres utilisateurs ;
  • mettre en ligne des logiciels malveillants ou du code nuisible ;
  • tenter d’obtenir un accès non autorisé ;
  • utiliser des robots, des scripts ou des outils automatisés sans autorisation ;
  • utiliser l’appareil ou l’application à des fins cliniques, professionnelles, commerciales, institutionnelles ou dans le cadre de soins de santé réglementés sans notre autorisation écrite ;
  • enfreindre les lois, les réglementations, les droits de tiers ou les présentes Conditions.

Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès en cas d’utilisation interdite.


16. Propriété intellectuelle

Blood Health AI, y compris notre site web, notre application, nos logiciels, notre micrologiciel, nos contenus, nos dessins et modèles, nos marques, nos logos, nos textes, nos éléments graphiques, notre interface utilisateur et notre technologie, nous appartient ou appartient à nos concédants de licence, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Vous bénéficiez d’une licence limitée, personnelle, non exclusive, incessible et révocable vous permettant d’utiliser l’application et les services pour votre propre usage personnel et licite, conformément aux présentes Conditions.

Vous n’acquérez aucun droit de propriété sur l’application, les logiciels, le micrologiciel, le code, les marques, les contenus, les algorithmes, les modèles de données, les dessins et modèles ou la propriété intellectuelle.


17. Mises à jour logicielles

Nous pouvons fournir des mises à jour, des corrections de bogues, des correctifs, des mises à jour du micrologiciel, des mises à jour de sécurité ou des modifications de fonctionnalités.

Certaines mises à jour peuvent être nécessaires à la poursuite de l’utilisation.

Si vous n’installez pas les mises à jour, certaines fonctionnalités peuvent cesser de fonctionner, les risques de sécurité peuvent augmenter ou l’appareil/l’application peut devenir incompatible.

Nous ne sommes pas responsables des problèmes causés par l’absence de mise à jour, par des appareils ou des systèmes d’exploitation non pris en charge, par des modifications apportées par des plateformes tierces ou par des modifications non autorisées.


18. Services tiers

Blood Health AI peut dépendre de services tiers, notamment Shopify, des prestataires de paiement, des transporteurs, des services d’hébergement cloud, des boutiques d’applications, des fournisseurs de solutions d’analyse, des plateformes de communication et des systèmes d’exploitation des appareils.

Nous ne sommes pas responsables des services tiers, ni de leurs pannes, politiques, frais, actions ou défaillances.

Votre utilisation de services tiers peut être soumise à leurs propres conditions et politiques de confidentialité.


19. SMS, e-mails et notifications de l’application

En fournissant vos coordonnées, vous acceptez que nous puissions vous envoyer des messages transactionnels concernant votre commande, l’expédition, l’activation, votre compte, la sécurité, l’assistance, les mises à jour des produits et les avis relatifs au service.

Lorsque la loi le permet et avec le consentement requis, nous pouvons vous envoyer des e-mails, des SMS et des notifications d’application à caractère commercial.

Vous pouvez vous désinscrire des e-mails commerciaux à l’aide du lien de désabonnement. Vous pouvez vous désinscrire des SMS commerciaux en répondant STOP. Des messages transactionnels peuvent toutefois continuer à vous être envoyés lorsque cela est nécessaire.


20. Confidentialité

Votre utilisation de Blood Health AI est soumise à notre Politique de confidentialité.

En utilisant Blood Health AI, vous acceptez que nous puissions collecter, utiliser, conserver, divulguer et protéger des informations comme décrit dans la Politique de confidentialité.

N’utilisez pas Blood Health AI si vous n’acceptez pas la Politique de confidentialité.


21. Suspension et résiliation du compte

Nous pouvons suspendre, restreindre ou résilier votre compte, votre code d’activation, votre accès à l’application, votre accès à l’assistance ou les services si nous estimons que :

  • vous avez enfreint les présentes Conditions ;
  • votre commande est frauduleuse ;
  • votre paiement a échoué ;
  • votre commande a été remboursée, annulée, a fait l’objet d’une rétrofacturation ou a été contrepassée ;
  • vous avez abusé des promotions, des remboursements, des garanties ou de l’assistance ;
  • vous avez créé un risque pour la sécurité, un risque juridique ou un risque opérationnel ;
  • vous avez utilisé des codes d’activation de manière abusive ;
  • la poursuite du service enfreindrait la loi ou les règles des plateformes ;
  • nous devons protéger les utilisateurs, notre entreprise, nos partenaires ou le service.

La résiliation peut entraîner la perte de l’accès aux fonctionnalités de l’application, aux avantages liés à l’activation, aux données ou à l’accès à vie, sous réserve de la loi applicable.


22. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Blood Health AI et ses propriétaires, dirigeants, administrateurs, employés, sous-traitants, fournisseurs, prestataires de services, sociétés affiliées et concédants de licence ne sauraient être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, exemplaires, punitifs ou majorés, y compris la perte de bénéfices, la perte de chiffre d’affaires, la perte de données, la perte de clientèle, les dommages liés à la santé, l’interruption d’activité ou le coût de produits ou services de substitution.

Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale pour toute réclamation liée à Blood Health AI ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour le produit ou le service Blood Health AI à l’origine de la réclamation.

Certaines juridictions n’autorisent pas certaines limitations de responsabilité. Par conséquent, certaines de ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être limitée.


23. Indemnisation

Dans toute la mesure permise par la loi, vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Blood Health AI et ses propriétaires, dirigeants, administrateurs, employés, sous-traitants, sociétés affiliées, fournisseurs, concédants de licence et prestataires de services à l’égard de toute réclamation, de tout dommage, de toute perte, de toute responsabilité, de tout coût et de toute dépense, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, résultant de ce qui suit ou s’y rapportant :

  • votre utilisation ou votre utilisation abusive de Blood Health AI ;
  • votre violation des présentes Conditions ;
  • votre violation de la loi ;
  • votre atteinte aux droits d’une autre personne ;
  • vos décisions liées à la santé ;
  • votre utilisation de l’appareil ou de l’application contraire aux instructions ;
  • votre communication d’informations fausses ou non autorisées ;
  • votre utilisation abusive des codes d’activation ;
  • votre revente ou votre utilisation commerciale non autorisées ;
  • votre négligence, votre fraude, vos abus ou votre faute.

24. Règlement des litiges

Avant d’introduire toute réclamation, vous acceptez de nous contacter à l’adresse help@bloodhealthai.com et de tenter de résoudre le litige à l’amiable.

Vous devez décrire le problème, fournir votre numéro de commande le cas échéant et nous laisser un délai raisonnable pour vous répondre.

Si le litige n’est pas résolu à l’amiable, il sera traité conformément aux dispositions relatives au droit applicable et à la juridiction compétente ci-dessous, sauf si la loi applicable en dispose autrement.


25. Arbitrage et renonciation aux actions de groupe

Dans toute la mesure permise par la loi, vous et Blood Health AI convenez que les litiges seront résolus sur une base individuelle et non dans le cadre d’une action de groupe, d’une action collective, consolidée ou représentative, ou d’une action intentée par un particulier en qualité de « procureur général privé ».

Vous renoncez au droit de participer à une action de groupe contre Blood Health AI, dans toute la mesure permise par la loi.

Si vous souhaitez un arbitrage contraignant, insérez ici des clauses d’arbitrage approuvées par un avocat, en fonction de la juridiction dont relève votre entreprise, de vos marchés cibles et des exigences de votre prestataire de paiement.

[À insérer par l’avocat : instance arbitrale, siège, règlement d’arbitrage, procédure de retrait, exception relative aux litiges de faible montant, exclusions relevant du droit de la consommation et dispositions relatives au caractère exécutoire.]


26. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit de [Insérer l’État/le pays], sans égard aux règles de conflit de lois.

Sous réserve de toute clause d’arbitrage valable et des lois applicables en matière de protection des consommateurs, vous acceptez que les tribunaux de [Insérer le lieu de juridiction] aient compétence exclusive pour connaître des litiges découlant des présentes Conditions ou de Blood Health AI, ou s’y rapportant.


27. Modifications des produits, des services et des Conditions

Nous pouvons modifier de temps à autre le site web, l’application, les fonctionnalités de l’appareil, les services, les politiques et les présentes Conditions.

Si les modifications sont importantes, nous pouvons vous en informer par le biais du site web, de l’application, par e-mail ou par tout autre moyen raisonnable.

Les Conditions mises à jour entreront en vigueur dès leur publication, sauf si une date ultérieure est indiquée.

La poursuite de votre utilisation après l’entrée en vigueur des Conditions mises à jour vaut acceptation de celles-ci.

Si vous n’êtes pas d’accord, cessez d’utiliser Blood Health AI.


28. Force majeure

Nous ne sommes pas responsables des retards, défaillances, interruptions ou impossibilités d’exécution causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable, notamment :

  • les catastrophes naturelles ;
  • la guerre ;
  • le terrorisme ;
  • les conflits sociaux ;
  • les perturbations de la chaîne d’approvisionnement ;
  • les retards des transporteurs ;
  • les retards douaniers ;
  • les mesures gouvernementales ;
  • les changements législatifs ou réglementaires ;
  • les pandémies ;
  • les cyberattaques ;
  • les pannes d’Internet ou d’hébergement ;
  • les restrictions imposées par les boutiques d’applications ;
  • les problèmes liés aux prestataires de paiement ;
  • les défaillances de services tiers ;
  • les coupures de courant ;
  • les pénuries de composants des appareils.

29. Cession

Vous ne pouvez pas céder ni transférer les présentes Conditions, votre compte, votre accès à vie, votre code d’activation ou vos droits sans notre consentement écrit préalable.

Nous pouvons céder ou transférer les présentes Conditions dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, d’une réorganisation, d’une cession d’actifs, d’un financement ou d’un transfert d’activité.


30. Divisibilité

Si une partie des présentes Conditions est jugée inapplicable, les autres parties resteront en vigueur.

La partie inapplicable sera modifiée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre applicable, ou supprimée si une telle modification n’est pas autorisée.


31. Intégralité de l’accord

Les présentes Conditions, ainsi que notre Politique de confidentialité, notre Politique de remboursement, notre Politique de garantie, notre Politique d’expédition et toute autre politique que nous publions, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Blood Health AI concernant votre utilisation de nos produits et services.


32. Contact

Pour toute question d’ordre juridique, veuillez contacter :

Blood Health AI
Entité juridique : Blood Health AI
E-mail : help@bloodhealthai.com
Site web : https://bloodhealthai.com

Votre panier